C’est une des conséquences de la révolution numérique, la question le la valeur et de la propriété des oeuvres de l’esprit est désormais en première ligne des préoccupations des marchands de la nouvelle économie. Un de mes amis en charge des nouveaux services d’un opérateur de téléphonie mobile me confiait récemment que les deux tiers de son temps se passent désormais en consultations auprès de son service juridique. 
Négocier, protéger, acquérir ou contester les droits d’auteur, voilà la grande affaire et les amateurs y sont mal accueillis. Creative Commons n’est pas un club d’amateurs mais en proposant aux auteurs un cadre juridique pour diffuser gratuitement leurs oeuvres cette association suscite l’incrédulité. Un peu comme Blanche-Neige se promenant au centre de Bagdad. On ne peut pas dire que l’arrivée en france de Creative Commons, malgré son succès d’estime, ait bousculé le scepticisme des professionnels mais la démarche est prise au sérieux ce qui vaut déjà pour une demi victoire. Mélanie Dulong de Rosnay est venue présenter la semaine dernière Creative Commons à quelques juristes de médias, sociétés d’édition et de production. Ce fut l’occasion de pointer quelques paradoxes.
Le principal concerne la musique: les auteurs compositeurs français sont pour la plupart membres de sociétés de gestion des droits d’auteurs (SACEM, SACD … etc) et leurs contrats ne leurs permettent tout simplement pas d’utiliser les licences Creative Commons et de diffuser gratuitement leurs oeuvres. En clair toute négociation pour la diffusion des oeuvres doit passer par les sociétés de gestion et non avec les auteurs.
L’autre faiblesse concerne la définition de “l’exploitation commerciale". Parmi les contrats les plus utilisés chez Creative Commons on trouve ceux incluant le refus d’une exploitation commerciale. Maheureusement ce concept n’est pas défini et si l’on comprend assez facilement que l’oeuvre, par exemple, ne peut être vendue sans l’accord de l’auteur, on s’interroge sur la réutilisation des contenus par exemple sur des sites exposant des formats publicitaires. Quid des blogs exploités indirectement par des hébergeurs qui imposent des bannières publicitaires? Les limites de l’exploitation commerciale ne sont pas trés claires et c’est un sujet qui devrait devenir très sensible dans les prochains mois. Creative Commons conseille dans le doute de contacter l’auteur pour obtenir l’autorisation. Certes mais c’est admettre que sur ce point le contrat n’offre pas de garantie. Bref retour à la case départ.
Il est encore trop tôt pour juger de l’impact de l’initiative de Ceative Commons mais j’y vois un autre paradoxe culturel. Outre-Atlantique l’utilisation des contrats Creative Commons est aussi un moyen de réaffirmer le droit moral des auteurs sur leurs oeuvres, dans une économie où cette notion n’est pas reconnue et où les oeuvres se confondent avec des biens marchands . En France où le droit moral est acquis, c’est le lien marchand qui est le plus souvent nié et le rôle des sociétés de gestion est du même coup ambiguë: par leur intermédiation elles perpétuent chez les auteurs la perception d’une production créative libérée de la contingence marchande. Un état d’esprit que vient opportunément flatter Creative Commons mais qui détourne surtout l’attention de la précarisation grandissante des mêmes auteurs.
Quelques exemples d’oeuvres professionnelles en français sous contrat Creative Commons
- L’inclassable et magnifique Arte Radio: www.arteradio.com
- Le livre, passionnant, de Florent Latrive “Du bon usage de la piraterie": www.freescape.eu.org/piraterie/
- La lettre de la FING , Internet Actu : www.internetactu.net